Présentation du produit

La « Branche 44 » est une solution d’épargne qui combine la sécurité des produits de la Branche 21 et le dynamisme de la branche 23.

L’investisseur détermine lui-même la répartition de ses fonds entre les 2 volets. Durant le contrat, un arbitrage peut toujours avoir lieu et il est, bien souvent, gratuit.

La Branche 21

La Branche 21, que l’on appelle également assurance-placement, est un produit d’épargne à moyen ou long terme sous forme de contrat d’assurance vie. La principale caractéristique d’une telle assurance est qu’elle offre une grande sécurité pour votre épargne et le rendement qu’elle va générer. En effet, votre capital est 100% garanti par l’assureur de même qu’un rendement, fixé au démarrage du contrat.

Lorsque vous souscrivez un contrat de Branche 21, vous pouvez soit verser une prime unique, soit verser des primes en cours de contrat.

Pour des raisons fiscales, ce contrat est destiné aux liquidités que vous pouvez investir pour une durée de 8 ans et 1 jour au minimum. Vos liquidités restent néanmoins disponibles à tout moment. Selon les contrats, des frais de sortie peuvent néanmoins s’appliquer durant un certain laps de temps.

Le rendement est bien supérieur aux comptes d’épargne classiques ce qui en fait, pour les investisseurs qui ne veulent pas prendre de risque, un outil très prisé.

Fiscalité

En tant que contrat d’assurance vie, les primes versées font l’objet d’une taxe d’assurance de 2%.

En contrepartie, les montants retirés du contrat après un délai de 8 ans et 1 jour ne sont pas soumis au précompte mobilier de 27%. Les rendements obtenus sont nets d’impôts.

En cas de retrait anticipé, c’est-à-dire durant la période de 8 ans et 1 jour, un précompte mobilier est calculé sur la base d’un rendement fictif de 4,75%.

Lorsqu’une Branche 21 est souscrite dans le cadre d’un produit de pension (Epargne Pension / Epargne à long terme), vous pouvez récupérer une partie de vos versements sous la forme d’une réduction d’impôt. Contactez-nous pour davantage d’information.

Frais

Banque.net a négocié directement avec ses partenaires pour vous faire bénéficier des frais les plus bas du marché.

Rendement

Le rendement d’une Branche 21 est composé d’un intérêt de base (rendement minimum garanti) auquel s’ajoute une participation bénéficiaire éventuelle.

Le taux d’intérêt est fixé au préalable et peut s’appliquer à toute la durée du contrat ou à une période plus courte. Le taux d’intérêt peut donc être revu au terme de cette période.

Les intérêts sont généralement capitalisés ou, en d’autres termes, ils sont ajoutés au capital.

La participation aux bénéfices n’est pas garantie mais dépend du bénéfice réalisé par la compagnie d’assurances. Il peut donc y avoir des années avec une participation aux bénéfices et d’autres années sans participation.

Retraits

Certains assureurs (NELL) vous permettent de retirer tout ou partie de vos avoirs à tout moment et sans aucuns frais. D’autres assureurs prévoient durant les premières années du contrat des frais de sortie. Contactez-nous pour plus de renseignements.

La Branche 23

La Branche 23 est un produit d’assurance vie associée à des fonds d’investissement. Le rendement dépend donc des prestations de ces fonds.

Les produits de la Branche 23 présentent donc plus de risques pour l’investisseur que la Branche 21. Mais les perspectives de rendement sont bien supérieures. Les produits de Branche 23 sont destinés à obtenir, sur le moyen et long terme, un rendement supérieur à celui des produits d’épargne classiques.

Au démarrage du contrat, il revient donc à l’investisseur de répartir ses fonds entre 1 ou plusieurs fonds d’investissement et ce, conformément à son profil d’investisseur.

Les primes versées au sein d’un contrat de Branche 23 peuvent consister en une prime unique ou des versements (réguliers ou non) en cours de contrat.

Les liquidités investies restent disponibles à tout moment. Selon les contrats, des frais de sortie peuvent néanmoins s’appliquer.

En fonction des contrats, vous pouvez également effectuer un ou plusieurs arbitrages (réorienter tout ou partie de vos fonds d’un fond d’investissement vers un autre fond d’investissement) et ce, sans frais ni taxes.

Il est également possible de combiner un volet Branche 23 et un volet Branche 21 (à capital et rendement garanti) au sein d’un même contrat. Ces contrats sont appelés « Branche 44 » et rencontrent un succès grandissant. Renseignez-vous en cliquant ici.

Fiscalité

En tant que contrat d’assurance vie, les primes versées font l’objet d’une taxe d’assurance de 2%.

En contrepartie, les plus-values dégagées par les fonds d’investissement ne sont pas frappés de précompte mobilier. Aucune taxe sur les opérations boursières n’est d’application.

Lorsqu’une Branche 23 est souscrite dans le cadre d’un produit de pension (Epargne Pension / Epargne à long terme), vous pouvez récupérer une partie de vos versements sous la forme d’une réduction d’impôt. Contactez-nous pour davantage d’information.

Frais

Banque.net a négocié directement avec ses partenaires pour vous faire bénéficier des frais les plus bas du marché.

Rendement

Le rendement d’une Branche 23 dépend des prestations du ou des fonds que vous avez sélectionnés.

Chaque assureur offre une grande diversité dans les fonds proposés. Chaque investisseur, en fonction de son profil de risque, peut donc opter pour les fonds qui lui sont le plus adapté.

Pour la sélection du ou des fonds qui composeront votre contrat, nous ne pouvons que vous conseiller de faire appel à des spécialistes. N’hésitez pas à nous contacter pour en discuter.

Retraits

Certains assureurs (NELL) vous permettent de retirer tout ou partie de vos avoirs à tout moment et sans aucuns frais. D’autres assureurs prévoient durant les premières années du contrat des frais de sortie. Contactez-nous pour plus de renseignements.

En savoir plus

Vous souhaitez en savoir davantage sur les avantages des Branche 44 ? N’hésitez pas à nous contacter. Nous sommes à votre entière disposition.